Procès verbal du conseil municipal de Nans les Pins du 20 novembre 2012

Comme convenu, voici le procès verbal du conseil municipal de Nans les Pins

du 20 novembre 2012.

En effet comme indiqué dans ce document les élus majoritaires de Nans les Pins

ont choisi comme leur permettait le réglèment intérieur  d'établir deux documents 

à chaque conseil :

 -  le compte rendu du Conseil affiché dans les huit jours qui ne contient que

les délibération

-  le procès verbal consultable en mairie sur demande qui relate également les débats.

Les Nansais pourront trouver ces procès verbaux  sur ce blog après chaque conseil dès qu'il est établi.

Cliquer  sur le lien suivant  pour celui du 20 novembre 2012.

conseil municipal 20 novembre 2012

Cécile Laublet