Conseil municipal 6 décembre ordre du jour
Lundi 6 décembre, conseil municipal à 19 h
ordre du jour :
1. Approbation du Conseil Municipal du 26 novembre 2010
2. Désignation des commissions municipales – Election des représentants :
a. Commissions environnement, développement durable, intercommunalité,
b. Commission Sécurité, Prévention,
c. Commission associations, jeunesse, sports,
d. Commissions affaires sociales et scolaires, petite enfance,
e. Commission Finances,
f. Commission Economie Locale
g. Commissions Urbanisme
h. Commission Tourisme, communication
i. Commission Travaux, voirie, bâtiments communaux,
3. Elections des délégués auprès des EPCI :
a. SIE
b. SIAE
c. Fédération Départementale des villes jumelées et des communes européennes du Var
d. Association de préfiguration de la mission locale ouest Haut Var
e. SIVU du Cauron
f. Association des communes forestières du Var
g. Ecole intercommunale de musique, danse et théâtre du Haut Var
h. SIVAAD
4. Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense
5. Détermination du nombre de membres au Conseil d'Administration du C.C.A.S.
6. Election des membres du Conseil d'Administration du C.C.A.S.
7. Election des délégués à la C.C.S.B.M.A.
8. Election des délégués à la Commission d’Appel d’Offres
9. SIVAAD – Autorisation de signatures des contrats, marchés publics 2011 et 2012
10. Adhésion au SIVAAD des communes de Flassans sur Issole et Solliès-Toucas
11. SIVAAD – Modification des statuts
12. Virements de Crédits
Signature Contrat Enfance Jeunesse 2010 à 2013